Projet de ScoT

CoPil du 11 octobre 2018

Présenté au Comité de Pilotage le 11 octobre 2018, en présence des Personnes Publiques Associées, les documents ci-dessous ont fait l'objet d'observations et ne sont donc pas définitivement validés.

Ils seront prochainement soumis au Comité Syndical pour arrêt du projet de SCoT.

Le DOO étant en cours de modifications, il n'est pas intégré dans la liste pour le moment.