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Comité Syndical

Le Comité Syndical est l’instance de décision et d’administration du PETR. Il est composé de délégués élus des 6 EPCI membre du territoire de projet.


Comité Syndical du 8 Mars 2024 - Liste des Délibérations

Taille du fichier 273,47 kB (publié le 18/03/2024 11:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Principal

Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Abattoir

Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Principal

Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Abattoir

Affectation du résultat - Budget Principal

Affectation du résultat - Budget Annexe Abattoir

Débat d'Orientations Budgétaires 2024

Autorisation générale et permanente de poursuites au Comptable public

Modalités de mise en œuvre du temps partiel de droit

Modalités de mise en œuvre du temps partiel sur autorisation

Revalorisation salariale d'un agent contractuel de droit public à durée indéterminée



Les délégués du PETR Adour Chalosse Tursan

Taille du fichier 434,44 kB (publié le 05/09/2022 11:04) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Liste des délégués

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+33 05 58 79 74 80

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